Mentions légales

Ce site est la propriété de

  • SAS PANNETIER
    39, rue du 8 mai
    17138 Puilboreau
    Tél. : 05 46 67 18 46
    Fax : 05 46 67 73 13
    Mail : jj.pannetier@wanadoo.fr

Ce site et les sites associés sont édités par la société:

Agence IO Web. (agence web)
Siège social : 25 route d’arceau
17310 Saint-Pierre d’Oléron
e-mail : contact@agence-io-web.fr

Propriété intellectuelle
Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., sont protégés par le droit d’auteur.
SAS PANNETIER ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.

L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
La création d’un lien hypertexte vers une adresse du site http://www.pannetiertraiteur.fr nécessite l’accord préalable de SAS PANNETIER.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord préalable de SAS PANNETIER.

Liens vers d’autres sites
En utilisant pannetiertraiteur.fr, vous pouvez éventuellement accéder à des sites tiers par l’intermédiaire de liens hypertextes. Ces sites tiers ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de ces sites et de leur contenu. La mise à votre disposition sur pannetiertraiteur.fr de liens est faite pour votre information et n’implique aucune responsabilité de la part de SAS PANNETIER. Nous ne pouvons être tenus responsables de pertes ou de dommages qui pourraient résulter de l’utilisation de ces sites tiers ou de contrats résultant de l’utilisation de ces sites tiers. Vos transactions avec tout fournisseur tiers sont uniquement entre vous et le fournisseur tiers et sont soumises aux conditions applicables à ces transactions.

Informatique et Libertés
Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par SAS PANNETIER.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi N°78-17 du 6 janvier 1978, Informatique et Libertés).Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l’adresse suivante
SAS PANNETIER
39, rue du 8 mai
17138 Puilboreau

Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, SAS PANNETIER décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. SAS PANNETIER ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Aucune garantie n’est donnée que ce site sera disponible sans interruption et aucune responsabilité ne peut être acceptée concernant des pertes ou dommages résultant d’une indisponibilité du site.